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Dernière modification le 14 décembre 2011


chiffres clés

Les déchets non dangereux d'activités économiques

Rédigé par :

Laetitia Beauverger (GIPBE)

En collaboration avec :

Frédéric Chahine Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement en Bretagne (Dreal Bretagne) , 
Colette Le Goff Direction départementale des territoires et de la mer du Finistère (DDTM 29) , 
David Fricou Direction départementale des territoires et de la mer de l'Ille-et-Vilaine (DDTM 35) , 
Françoise Mouazan Direction départementale des territoires et de la mer du Morbihan (DDTM 56) , 
Jean Richard Direction départementale des territoires et de la mer des Côtes-d'Armor (DDTM 22)




Benne à déchets non dangereux Benne à déchets non dangereux

Les données sur les déchets industriels et artisanaux non dangereux (hors déchets inertes) sont fragmentaires ou estimées.


Les installations de traitement des ordures ménagères (Itom) reçoivent une partie de ces déchets. Le suivi est alors possible si l’origine est connue (une partie étant assimilée aux déchets des ménages).

Depuis 2008, les exploitants d’établissements qui produisent plus de 2000 tonnes par an de déchets non dangereux doivent déclarer leur production. En 2009, cette production a été de 902 100 tonnes, dont 18 % étaient des boues d’effluents industriels, 17 % des résidus d’opérations thermiques et 16 % des déchets métalliques issus d'opération de démolition de véhicules hors d’usage (VHU). 77 % de cette production a été valorisée. Cette valorisation a été réalisée sous forme de recyclage ou récupération des métaux (25 %), d’épandage (23 %) et de recyclage ou récupération de matières inorganiques (14 %). Enfin 23 % de la production a été éliminée dont 10 % sous forme de stockage.

Gisement estimé de déchets non dangereux des entreprises
Gisement estimé de déchets non dangereux des entreprises
Filières et lieux de traitement des déchets non dangereux produits en Bretagne en 2009 par les établissements produisant plus de 2000 t par an
Filières et lieux de traitement des déchets non dangereux produits en Bretagne par les établissements produisant plus de 2000 t par an

La Chambre de commerce et d’industrie des Côtes d’Armor a développé un outil, « Exceltys Eval DIB », qui permet d'identifier les quantités et la nature des déchets produits par les entreprises sur un territoire donné. Il permet également de connaître les filières actuelles de valorisation ou d'élimination.

La méthode employée par Exceltys EVAL DIB s'appuie sur la détermination de ratios de production, de valorisation et d'élimination de déchets (en Tonne/salarié/an). Ces ratios sont ensuite appliqués à un fichier d'entreprise pour effectuer l'estimation du gisement.

En savoir plus :

Résultats de l'enquête : "La production de déchets non dangereux dans l'industrie en 2008" (à télécharger sur www.insee.fr)


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