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Bibliographies (68) - Réglementation

La ville change, sa nature aussi...

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Revue/bulletin 01 février 2012
Au sommaire du numéro 158 de la revue trimestrielle d'Eau et Rivières de Bretagne : - Editorial : 2011 année des colères, 2012 année de l'es(...)


Conservation du littoral : de la limitation de l’urbanisation à la préservation de la biodiversité

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Revue/bulletin 16 janvier 2012
Le "point sur" n°108 revient sur la conservation du littoral en France. Entre terre et mer, le littoral est un territoire à la fois r(...)


Avis sur les textes relatifs à la transposition de la directive nitrate

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Rapport/étude 10 janvier 2012
Cet avis répond à une saisine du Conseil régional de Bretagne demandant au Conseil scientifique de l'environnement en Bretagne d'analyser les c(...)


Evaluation préliminaire du risque d'inondation du bassin Loire-Bretagne

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Rapport/étude 04 janvier 2012
De 1998 à 2002, l’Europe a subi plus de 100 inondations graves à l'origine de la mort de quelque 700 personnes et d’au moins 25 milliards d’eu(...)


Atlas des sites classés du Finistère

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Livre 03 janvier 2012
Cet atlas recense et décrit les 101 sites classés du département du Finistère, au titre de loi du 2 mai 1930. Aujourd’hui codifiée aux articles(...)


Les indicateurs de gestion durable des forêts françaises métropolitaines

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Rapport/étude 19 décembre 2011
Depuis 1995, le Ministère en charge des forêts confie à l’Inventaire forestier national (IFN) la réalisation du document « Les indicateurs de(...)


Une réserve... une réglementation

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Revue/bulletin 26 mai 2010
La réserve de la baie de Saint-Brieuc fait le point sur la réglementation en vigueur sur son territoire. Cette réglementation dépend des object(...)


Dictionnaire de la protection de la nature

Dictionnaire de la protection de la nature

Livre 02 juillet 2009
Ce dictionnaire est destiné à tous les acteurs de la protection de la nature et de la prise en compte de l’environnement dans l’aménagement du(...)


Sauvegarde de l'anguille, un règlement européen

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Brochure 03 septembre 2008
C'est en septembre 2007, qu'a été voté le règlement européen instituant des mesures de reconstitution du stock d'anguilles. Cette brochure per(...)


Aperçus sur le droit de la mer

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Revue/bulletin 11 juin 2008
Ce fascicule présente un enseignement dispensé par l'Institut océanographique auprès d'étudiants en doctorat. On y trouve des mises à jour inté(...)


Bilan de la loi Littoral et des mesures en faveur du littoral

Rapport/étude 14 décembre 2007
La loi Littoral, adoptée en 1986, était destinée à protéger et aménager à long terme le littoral français. Vingt ans plus tard, le contexte géo(...)


Retrait du marché et restrictions d'emploi de produits phytopharmaceutiques

Retrait du marché et restrictions d'emploi de produits phytopharmaceutiques

Brochure 15 octobre 2007
Avec le réexamen européen des substances actives, de nombreux produits ont été retirés, ou certains usages ont été supprimés. Ce bulletin résum(...)


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