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Dernière modification le 01 octobre 2005


Charte départementale des éoliennes du Finistère

Charte départementale des éoliennes du Finistère
  • Type : Rapport/étude
  • Date de parution : 2002
  • Nombre de pages : 39 pages

Élaborée au sein d'un comité de pilotage composé d'acteurs institutionnels et associatifs Cette charte départementale constitue à la fois un outil d'aide à la décision pour les pouvoirs publics et un guide à la conception pour les porteurs de projet.
Elle se compose de deux chapitres complémentaires :
1 : les engagements généraux : Objectifs et engagements des partenaires,
2 : les dispositions spécifiques au Finistère : éléments d'aide à la décision.

et, d'une annexe comprenant un ensemble de documents utiles à la mise en œuvre de la charte.

Organismes associés :

Préfecture du Finistère


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