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Dernière modification le 30 mai 2010


Guide pour l’évaluation des incidences des projets d’extraction de matériaux en mer sur les sites Natura 2000

Guide pour l’évaluation des incidences des projets d’extraction de matériaux en mer sur les sites Natura 2000
  • Type : Rapport/étude
  • Date de parution : 2010
  • Éditeurs : Ministère de l’Écologie, de l’Énergie, du Développement durable et de la Mer
  • Nombre de pages : 91 pages

Au sommaire de ce guide, vous trouverez :

  • Les sites Natura 2000 en mer : le contexte ;
  • Le régime d’évaluation des incidences sur les sites Natura 2000 ;
  • Les granulats marins : production, ressources et réglementation ;
  • Les sites Natura 2000 en mer : les habitats et espèces concernés ;
  • Les incidences potentielles connues sur les habitats et les espèces des sites Natura 2000 ;
  • Évaluation des incidences sur les habitats et les espèces d’intérêt communautaire.

Organismes associés :

Ministère de l’Écologie, de l’Énergie, du Développement durable et de la Mer


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