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8 contenus liés à "Direction départementale des territoires et de la mer de l'Ille-et-Vilaine"

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Entretenir un cours d'eau

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Brochure 11 avril 2016
Ce guide est publié à l’attention des propriétaires riverains de cours d’eau de l'Ille-et-Vilaine sur leurs obligations et sur les bonnes pratiqu(...)


Référentiel Loi Littoral en Bretagne - La bande des cent mètres

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Rapport/étude 07 février 2016
Ce livret est le troisième du référentiel Loi littoral en Bretagne. Il apporte des précisions sur la bande des 100 mètres. Il propose une approch(...)


Les systèmes d'assainissement collectif à maîtrise d'ouvrage communale en Ille-et-Vilaine, bilan 2014 et évolution

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Rapport/étude 09 octobre 2015
Le service police de l’eau de la Direction départementale des territoires et de la mer d'Ille-et-Vilaine dresse chaque année l’état des lieux de(...)


Référentiel Loi Littoral en Bretagne - Extension de l’urbanisation en continuité  avec les agglomérations et les villages existants

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Rapport/étude 09 septembre 2015
Ce livret est le premier du référentiel Loi littoral en Bretagne. Il apporte des précisions sur l'extension de l’urbanisation en continuité avec(...)


Référentiel Loi Littoral en Bretagne - Les espaces remarquables et caractéristiques

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Rapport/étude 11 avril 2014
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Qualité des eaux des estuaires bretons

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Rapport/étude 07 février 2014
Dernier rapport annuel disponible : campagne 2012. Depuis 1999, la Dreal Bretagne gère, en collaboration avec les Cellules Qualité des Eaux Litto(...)


Référentiel Loi Littoral en Bretagne - Les espaces proches du rivage

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Rapport/étude 07 janvier 2014
Ce livret est le deuxième du référentiel Loi littoral en Bretagne. Il apporte des précisions sur les espaces proches du rivage. Il propose une ap(...)


L'évaluation environnementale des documents d'urbanismes

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Rapport/étude 19 février 2007
La direction régionale de l'environnement et les quatre directions départementales de l'équipement de Bretagne se sont réunies en septembre 2005(...)