Découvrir les nouveautés
 
 
Accueil >  Crédits > 
Crédits / Patrick CLAUDEL
Articles du portail Annuaire des acteurs

Résultats de 1 à 4 sur un total de 4, associés à "Patrick CLAUDEL"
Options de la recherche : titre + textes + mots clés
Option d'affichage :    par page
Patrimoine Naturel > Quelles actions pour le patrimoine naturel ? > Espaces naturels sensibles Plus de 6 500 hectares acquis  (article du portail)
En Bretagne, 6 558 hectares ont été acquis au 1er avril 2004. Il s'agit de sites aussi réputés que le cap d'Erquy, les dunes d'Erdeven, la pointe du Grouin ou la Forest-Landerneau. (...)
> Mots-clés associés : acquisition foncière, côtes d'armor , le patrimoine naturel, protection
 
Patrimoine Naturel > Quelles actions pour le patrimoine naturel ? > Espaces naturels sensibles Droit de préemption et plan de gestion  (article du portail)
Des sites répondant à des critères écologiques, paysagers, culturels ou patrimoniaux peuvent être acquis par le département. Après accord du conseil municipal, le conseil général délimite ces zones (...)
> Mots-clés associés : côtes d'armor , espace naturel sensible, le patrimoine naturel, protection
 
Patrimoine Naturel > Quelles actions pour le patrimoine naturel ? > Espaces naturels sensibles Une volonté départementale  (article du portail)
La protection de la biodiversité et des paysages est l'une des principales compétences des départements en matière d'environnement. Les espaces naturels sensibles ont pris la place des périmètres (...)
> Mots-clés associés : protection, le patrimoine naturel, finistère , espace naturel sensible
 
Patrimoine Naturel > Quelles actions pour le patrimoine naturel ? > Espaces naturels sensibles Une taxe sur les permis de construire  (article du portail)
Les recettes permettant au conseil général d'acheter et de gérer des sites naturels proviennent de la taxe départementale des espaces naturels sensibles (TDENS). Cette taxe est perçue sur les permis (...)
> Mots-clés associés : espace naturel sensible, côtes d'armor , le patrimoine naturel, protection
 

 | Accueil | Plan du site | A propos de Bretagne environnement | Lettre d'information | Rechercher |  | 
 | Conditions d'utilisation des données | Crédits | Infos légales |