Bilan et propositions pour la protection des espaces naturels, émanant du comité français de l'UICN, l'Union mondiale pour la nature.

La loi Littoral, adoptée en 1986, était destinée à protéger et aménager à long terme le littoral français. Vingt ans plus tard, le contexte géographique et le cadre institutionnel d'application de la loi (...)

Ce dossier de presse diffusé par le ministère de l’Ecologie et du développement durable le 15 novembre 2006, présente le nouveau dispositif de surveillance et d’annonce des crues. Il décrit, un à un, les (...)

Ce dossier de presse expose la loi sur l’eau et les milieux aquatiques présentée par le ministère de l’Ecologie et du Développement durable. Il se compose de 24 fiches thématiques, faciles à lire, pour (...)

Ce rapport dresse un bilan des objectifs de la "loi littoral" dans les domaines suivants : protection des équilibres biologiques et écologiques, lutte contre l'érosion, préservation des sites, des (...)

Dans le but de préserver et valoriser les espaces naturels, les Côtes d'Armor ont un droit de préemption sur certains sites naturels. Voir l'évolution annuelle des zones de préemption depuis 1975 et (...)

Le site Legifrance permet de consulter la loi relative à la prévention des risques technologiques et naturels et la réparation des dommages. Cette loi fut adoptée le 30 juillet 2003.

Cet ouvrage technique et documentaire, avec plus de 100 références bibliographiques permet à l'étudiant de 1er ou de 2e cycle universitaire (BTS, DUT, licences professionnelles, etc), comme au (...)

Cet ouvrage synthétise, sous une forme facilement accessible, tout ce qu'il faut savoir losque l'on s'intéresse à la gestion de l'eau et à l'assainissement. La qualité de l'eau, droit, acteurs, (...)

Valeurs réglementaires actuelles à respecter pour qu'une eau destinée à la consommation humaine soit jugée conforme sur le plan des matières organiques.