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 Schéma de cohérence territoriale du Pays de Vitré  page internet
Retrouvez sur cette page les documents téléchargeables du schéma de cohérence territoriale (Scot) du Pays de Vitré. Le syndicat d'Urbanisme chargé de l'élaboration et du suivi du Scot du Pays de Vitré (...)
> Mots-clés associés : aménagement du territoire, protection
 
site sepnb
 Le site de Bretagne vivante - SEPNB  page internet iconNouveau.png
Relookage et nouveaux espaces sur le site de l'association Bretagne vivante.
> Mots-clés associés : le patrimoine naturel, protection
 
 Décret n° 2007-1406 du 28 septembre 2007 relatif à la création du Parc naturel marin d'Iroise  page internet
Le décret, paru au Journal Officiel n° 228 du 2 octobre 2007, porte sur : - la création et la délimitation du Parc naturel marin d’Iroise, - la composition du Conseil de gestion du Parc naturel marin (...)
 
life nature
 Programmes Life Nature de Bretagne vivante  page internet iconNouveau.png
Récapitulatif des actions programmées par l'association Bretagne vivante - SEPNB pour la sauvegarde du phragmite aquatique, le passereau d'Europe continentale le plus menacé d'extinction, et de la sterne (...)
 
airesmarinesprotegees
 Aires marines protégées - réseau d'échange technique  page internet iconNouveau.png
Ce site destiné aux professsionnels a pour vocation de favoriser l’échange et la valorisation d’expériences entre les chargés de projets et les partenaires impliqués dans la gestion, la protection, la (...)
> Mots-clés associés : experts, france, protection, la mer et le littoral
 
 Loi n° 95-101 du 2 février 1995, relative au renforcement de la protection de l'environnement (loi Barnier)  page internet
La loi du 2 février 1995 relative au renforcement de la protection de l'environnement complète la loi sur l'eau notamment en matière de prévention des risques d'inondation, ainsi que la loi Sapin en (...)
 
 Directive nitrates  page internet
La Diren explique la directive nitrate (91/676/CEE) en soulignant, en trois points, les éléments essentiels du texte : - rappel du cadre réglementaire avec les principaux textes et des orientations (...)
 
gesteau
 Gesteau : le site des outils de gestion intégrée de l’eau  page internet
Un site dédié aux outils de gestion intégrée de l'eau dans leur ensemble vient d’être mis en ligne. Il s’articule autour de trois thématiques : la planification avec les Schémas d’aménagement et de (...)
 
 Loi Littoral : texte de la loi  page internet
Texte de la loi n°86-2 du 3 janvier 1986 sur l'aménagement, la protection et la mise en valeur du littoral (journal officiel du 4 janvier 1986).
 
 Sept nouveaux " contrats nature "  page internet
La Région Bretagne préserve ses espaces et ses espèces naturels remarquables dans le cadre de 80 " Contrats Nature " signés avec des collectivités ou des associations. Découvrez les sept " Contrats (...)
> Mots-clés associés : gestion, le patrimoine naturel, protection, bretagne
 
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