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Résultats de 1 à 10 sur un total de 17  pour la requête suivante : "eau usee"
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 Gestion de l'eau potable et des eaux usées  page internet iconNouveau.png
À travers ce dossier dédié à la gestion de l’eau potable et des eaux usées, l’ Institut français de l'environnement explique le cycle de l’eau domestique : d’où vient l’eau que nous consommons ? (...)
 
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 Une charte de l'assainissement non collectif dans le Finistère : un enjeu de développement durable  page internet iconNouveau.png
Cette page sur le site Internet du conseil général est une source d’information très complète sur l’assainissement non collectif dans le Finistère. De nombreux documents peuvent être téléchargés, (...)
 
 "Les Français et l'eau" - Baromètre C.I.EAU / TNS SOFRES 2007 - 12ème édition  page internet iconNouveau.png
Synthèse de l’édition 2007 du baromètre Cieau / TNS Sofres qui reprend les chiffres les plus marquants et les principaux enseignements de l'enquête. Enquête qui a tourné autour des questions suivantes : (...)
> Mots-clés associés : france, prix de l'eau, consommation d'eau, eau usée
 
 Décret n° 2007-491 du 29 mars 2007 relatif à l’interdiction des phosphates dans certains détergents  page internet iconNouveau.png
Par ce décret, les phosphates dans les lessives domestiques sont interdits à compter du 1er juillet 2007. Les effets espérés sont de diminuer d’au moins 20 % la charge en phosphore à traiter par les (...)
> Mots-clés associés : lois françaises, pollution de l'eau, phosphore, eau usée
 
 Arrêté du 8 janvier 2001 : délimitation des zones sensibles  page internet
Arrêté du 8 janvier 2001 modifiant l'arrêté du 23 novembre 1994 modifié portant délimitation des zones sensibles pris en application du décret no 94-469 du 3 juin 1994 relatif à la collecte et au (...)
 
 Décret n°94-469 du 3 juin 1994 : Collecte et traitement des eaux usées  page internet
Décret relatif à la collecte et au traitement des eaux usées mentionnées aux articles L. 372-1-1 et L. 372-3 du code des communes.
 
 Arrêté du 9 janvier 2006 portant révision des zones sensibles dans le bassin Loire-Bretagne  page internet
Les zones sensibles prévues à l'article 6 du décret du 3 juin 1994 susvisé sont étendues à l'ensemble des masses d'eaux de surface continentales et littorales du bassin Loire-Bretagne, à l'exception des (...)
 
 Les français et l’eau, 10 ans d’opinions et d’études 1995-2005  page internet
Le Centre d'information sur l'eau (Cieau), propose une synthèse de tous ces éléments qu’il a recueillis et analysés pendant cinq ans pour montrer les évolutions de l'opinion sur l’eau, que ce soit celles (...)
 
ANC
 Une charte pour l'assainissement individuel en Côtes d'Armor  page internet
A la demande de l'Association des maires des Côtes d'Armor (AMF), le Conseil général a élaboré une Charte de l'assainissement non collectif. Signée début décembre 2005 par l'AMF et des représentants (...)
 
 L'assainissement collectif des communes  page internet
L'assainissement collectif permet d'évacuer et de traiter collectivement les eaux usées domestiques ou industrielles le cas échéant, avant rejet dans un milieu récepteur. Le Conseil général du (...)
 
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