Retrouvez sur ce site la réglementation thermique en vigueur, des informations et des actualités sur les bâtiments neufs et existants (labels, bonus COS, diagnostique de performance énergétique, etc.).

Les invasions biologiques représentent un phénomène récent, encore méconnu du public, et sur lequel les connaissances sont très dispersées. Face à la spectaculaire accélération du phénomène, faire un (...)

Le décret, paru au Journal Officiel n° 228 du 2 octobre 2007, porte sur : - la création et la délimitation du Parc naturel marin d’Iroise, - la composition du Conseil de gestion du Parc naturel marin (...)

Ofimer (Office national interprofessionnel des produits de la mer et de l'aquaculture) met en ligne son guide ''Tailles minimales de capture et calibres de commercialisation''. Il comprend 72 fiches (...)

Ce site Internet a pour but de faciliter l’accès à l’information publique dans le domaine de l’eau en France. Vous y trouverez : - des informations générales sur la ressource en eau, les milieux (...)

Ce décret complète l'article L. 211-1 du code de l'environnement et précise les critères de définition et de délimitation des zones humides.

Ce texte, signé par les ministres de l’Agriculture, de la Santé, et de l’Ecologie, remplace l’arrêté du 25 février 1975 et constitue depuis le 12 septembre 2006 le texte réglementaire de référence en ce (...)

L’Observatoire des Résidus de Pesticides (ORP) a pour objectif de « mettre en place une base de données des normes réglementaires publiques, des résultats des actions de contrôles et du suivi des actions (...)

Cette page présente des informations générales sur la réglementation de la pêche en Côtes d’Armor. Elle précise en particulier les zones faisant l’objet d’interdictions totales de pêche de toutes les (...)

Des informations sur le cadre réglementaire actuel, les principes fondamentaux de cette réglementation et les documents de gestion d’un site de carrière.