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eau dans ville
 Eau dans la ville  page internet
Ce site Internet est un service de l’Office international de l’Eau d’aide aux collectivités. Il est destiné aux EPCI, aux maires, aux élus locaux et à leurs services ainsi qu’aux entreprises délégataires. (...)
> Mots-clés associés : france, assainissement, eau potable, experts, élus
 
 Outil de Gestion des Référentiels Eau du Sandre (Ogres)  page internet
Les référentiels Sandre correspondent aux données fondamentales et communes relatives à l’eau du Système d’information sur l’eau (SIE). Ils sont administrés et diffusés par le Sandre. Ils sont présentés (...)
> Mots-clés associés : qualité de l'eau, france, réseau de mesure de l'eau
 
 Gestion et valorisation des sédiments excédentaires de la Rance  page internet
Le volet "gestion et valorisation des sédiments excédentaires" du Contrat de baie de la Rance 2e phase (1998-2005) propose d'extraire ces sédiments (curage/entretien) en Rance fluviale et maritime et de (...)
 
 Réseau des animateurs de sage du bassin Loire-Bretagne  page internet
Comptes-rendus de réunions des animateurs de Schémas d’aménagement et de gestion des eaux (Sage) du bassin Loire-Bretagne.
 
 Arrêté du 11 janvier 2007 relatif aux limites et références de qualité des eaux brutes et des eau destinées à la consommation humaine  page internet iconNouveau.png
Arrêté du 11 janvier 2007 relatif aux limites et références de qualité des eaux brutes et des eaux destinées à la consommation humaine mentionnées aux articles R. 1321-2, R. 1321-3, R. 1321-7 et R. (...)
 
airesmarinesprotegees
 Aires marines protégées - réseau d'échange technique  page internet iconNouveau.png
Ce site destiné aux professsionnels a pour vocation de favoriser l’échange et la valorisation d’expériences entre les chargés de projets et les partenaires impliqués dans la gestion, la protection, la (...)
> Mots-clés associés : experts, france, protection, la mer et le littoral
 
 Loi n° 95-101 du 2 février 1995, relative au renforcement de la protection de l'environnement (loi Barnier)  page internet
La loi du 2 février 1995 relative au renforcement de la protection de l'environnement complète la loi sur l'eau notamment en matière de prévention des risques d'inondation, ainsi que la loi Sapin en (...)
 
 Décret n° 2007-135 du 30 janvier 2007 précisant les critères de définition et de délimitation des zones humides  page internet iconNouveau.png
Ce décret complète l'article L. 211-1 du code de l'environnement et précise les critères de définition et de délimitation des zones humides.
> Mots-clés associés : experts, france, la réglementation, zones humides
 
 Loi n° 2006-1772 sur l'eau et les milieux aquatiques  page internet iconNouveau.png
Texte de la loi sur l’eau et les milieux aquatiques du 30 décembre 2006.
 
 Directive 2006/118/CE sur la protection des eaux souterraines contre la pollution et la détérioration  page internet iconNouveau.png
La directive 2006/118/CE du 12 décembre 2006 concernant la protection des eaux souterraines contre la pollution et la détérioration a été publiée au JOUE du 27 décembre 2006. Elle devra être transposée (...)
 
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