Ce site Internet a pour vocation de faciliter une voie nouvelle vers une croissance urbaine durable. Il a l'ambition de montrer que l'élaboration d'éco-quartiers est à notre portée, que nous disposons dès (...)

La base de données Pégase est un outil de statistiques multivariées. Des indicateurs macroéconomiques et climatiques éclairent des statistiques mensuelles et annuelles sur l'énergie, rassemblées par (...)

Le baromètre qui donne la mesure de votre commune.Cet outil inédit en France a pour objectif de permettre aux 1200 communes de Bretagne de se situer dans leur prise en compte du développement durable et (...)

A partir de janvier 2008, la loi sur l’eau et les milieux aquatiques du 30 décembre 2006 modifie le système des redevances versées aux agences de l’eau. Il s’agit de mieux partager l’effort pour lutter (...)

Ce site Internet est un service de l’Office international de l’Eau d’aide aux collectivités. Il est destiné aux EPCI, aux maires, aux élus locaux et à leurs services ainsi qu’aux entreprises délégataires. (...)

L'Agence de l’environnement et de la maîtrise de l’énergie (ADEME) lance un module Internet pour accompagner les citoyens qui souhaitent réduire leurs émissions de gaz à effet de serre. Baptisé « le (...)

Les référentiels Sandre correspondent aux données fondamentales et communes relatives à l’eau du Système d’information sur l’eau (SIE). Ils sont administrés et diffusés par le Sandre. Ils sont présentés (...)

Malgré une sensibilité croissante de la population française à l'écologie et aux changements climatiques, cette étude réalisée par l'Institut français de l'environnement montre que l'impact des ménages (...)

Pour chaque région française, sont présentées les emplacements des chaufferies collectives et industrielles, ainsi que les sites d'approvisionnement.

Le Plan soleil est un programme mis en œuvre par l’Agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie et les pouvoirs publics depuis 1999. Il vise à diffuser en France métropolitaine les (...)

La loi de finances pour 2005 a créé un crédit d'impôt dédié au développement durable et aux économies d'énergie. Destinée à renforcer le caractère incitatif du dispositif fiscal en faveur des équipements (...)

Présentation du plan "Soleil", son bilan en 2004, le soutien en 2005 et ses perspectives.

Températures plus élevées, atmosphère enrichie en dioxyde de carbone : globalement, le changement climatique à l’horizon 2100 devrait favoriser la croissance des arbres en France. Mais les changements (...)

Synthèse de l’édition 2007 du baromètre Cieau / TNS Sofres qui reprend les chiffres les plus marquants et les principaux enseignements de l'enquête. Enquête qui a tourné autour des questions suivantes : (...)

Cette page vous permet de voir sur une carte les risques majeurs (tempête, cyclone, feux de forêt, industriel, inondation, mouvement de terrain, nucléaire, séisme, transport de marchandises dangereuses) (...)

Décret portant application de l'article 5 de la loi n° 92-3 du 3 janvier 1992 sur l'eau et relatif aux schémas d'aménagement et de gestion des eaux. Version consolidée au 17 octobre 2006.Ce décret pose (...)

Circulaire du 15 octobre 1992 relative à l'application du décret n° 92-1042 du 24 septembre 1992 portant application de l'article 5 de la loi n° 92-3 du 3 janvier 1992 sur l'eau, relatif aux schémas (...)

Ce site destiné aux professsionnels a pour vocation de favoriser l’échange et la valorisation d’expériences entre les chargés de projets et les partenaires impliqués dans la gestion, la protection, la (...)

Quelques textes réglementaires sur :- la gestion et le réaménagement des sites pollués ;- la prévention de la pollution des sols et la gestion des sols pollués dans le cadre des installations classées ;- (...)

Ce site Internet a pour but de faciliter l’accès à l’information publique dans le domaine de l’eau en France. Vous y trouverez : - des informations générales sur la ressource en eau, les milieux (...)

Un dossier très complet sur le risque d’inondations développé sur le site dédié aux risques du ministère de l’Ecologie et du développement durable. Il décrit le phénomène, l’aléa et le risque (...)

Cette page sur le site dédié aux risques du ministère de l’Ecologie et du développement durable fait le point sur les plans de prévention des risques naturels (PPR) : - présentation des PPR ; - le PPR (...)

La loi du 2 février 1995 relative au renforcement de la protection de l'environnement complète la loi sur l'eau notamment en matière de prévention des risques d'inondation, ainsi que la loi Sapin en (...)

Ce décret complète l'article L. 211-1 du code de l'environnement et précise les critères de définition et de délimitation des zones humides.

Un dossier du Cedre sur les rejets illicites en mer. Y sont détaillés, le contexte actuel, des définitions, des chiffres, la description du travail et des outils utilisés pour constater l'infraction, la (...)

Le point sur les dernières populations du Vison d'Europe en France et en particulier sur le plan national pour sa restauration dans l'Hexagone.

Une page Internet qui liste les actions engagées pour la conservation du Vison d'Europe en France : la lutte contre le Vison d'Amérique, la conservation et la restauration des habitats, la régulation des (...)

Cette page Internet de la Société française pour l'étude et la protection des mammifères présente l'habitat du Vison d'Europe, sa reproduction, son régime alimentaire, sa répartition en France.

Cette page Internet donne des informations sur la biologie et l'écologie du Ragondin ainsi que sur son statut au sein de la faune sauvage en France.

Cet arrêté du 31 juillet 2000 établit la liste des organismes nuisibles aux végétaux, produits végétaux et autres objets. La lutte contre ces organismes nuisibles est obligatoire, de façon permanente, sur (...)