L'Accord Ramoge signé en 1976 est l'instrument dont se sont dotés les gouvernements français, monégasque et italien pour faire en sorte que les zones maritimes de la région Provence-Alpes-Côte (...)

En l'absence de critères de classement spécifiques pour la pêche récréative, la norme concernant les zones conchylicoles est appliquée. Les principales zones de pêche à pied sont généralement (...)

La norme de qualité de l'eau destinée à la consommation humaine est de 50 mg/l de nitrates. Cette norme est fixée par le décret 2001-1220 du 20/12/01. En 2002, le taux de 50 mg/l de nitrates dans (...)

À l'heure de la publication récente de normes ou référentiels de management traitant de qualité, d'environnement, de santé et de sécurité au travail, et même de responsabilité sociale, de plus en (...)

Texte fixant les normes de qualité pour l'eau potable, remplacé en 1998, par la directive 98/83/CE qui intégre l'évolution des connaissances et renforce les obligations des distributeurs...

Inventaire et caractéristiques des établissements soumis à la directive SEVESO (risque industriel) sur la région

Ce recueil de normes est constitué de soixante-cinq textes qui sont pour l’essentiel des normes homologuées (quelques normes sont encore expérimentales).

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Ce livret pédagogique présente les principales sources de pollution de l'eau, les origines, les conséquences sur la santé et l'environnement. Il propose également des actions pour agir contre les (...)

Valeurs réglementaires actuelles à respecter pour qu'une eau destinée à la consommation humaine soit jugée conforme sur le plan des matières organiques.

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