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Résultats de 1 à 5 sur un total de 5 pour la requête suivante : "politique agricole"
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 De l’Odet à l’Aven : un nouveau programme de reconquête de la qualité de l’eau pour 2009 (fiche spéciale Mesures agro-environnementales – MAE)
brochures d'information
La Communauté de commune du Pays Fouesnantais met en ligne cette brochure pour informer les citoyens sur les nouvelles dispositions mise en place pour répondre aux exigences de la Directive cadre sur (...)
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Les pollutions et menaces > Les polluants > Les nitrates Tous les secteurs d’activité sont concernés par la réduction de leurs rejets de nitrates
article du portail
Avec la transposition de la Directive cadre sur l'eau en droit français, une obligation de résultat, visant la qualité biologique et chimique des cours d’eau d’ici 2015, s’impose. Il ressort de l'[état (...)
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Les pollutions et menaces > Impacts des pollutions > L'eutrophisation Priorité à la réduction des rejets d’assainissement et agricoles
article du portail
La lutte contre l’eutrophisation exige une connaissance suffisante des facteurs induisant l’apparition de ce phénomène dans les milieux aquatiques. Bien que ce phénomène ne soit pas encore parfaitement (...)
> Mots-clés associés : bretagne, eutrophisation, assainissement, pollution diffuse, pollution de l'eau, pollution de la mer et du littoral, pollution agricole, installation classée, eau usée, la réglementation, phosphore, nitrates, déjection animale, bassin versant, restauration, politique agricole
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La nouvelle politique agricole commune - Conditionnalité 2005 (livret 2)
revue ou bulletin d'information
Ce deuxième livret vient préciser les conditions réglementaires et les bonnes conditions agricoles et environnementales auxquelles sont subordonnées le versement de la totalité des aides directes de la (...)
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La nouvelle politique agricole commune - Conditionnalité 2005 (livret 1)
revue ou bulletin d'information
La réforme de la PAC décidée par l'accord de Luxembourg le 26 juin 2003 a introduit deux nouveaux
principes de fond : le découplage des aides et la conditionnalité.
La conditionnalité consiste à (...)
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