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Police de l'eau

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L'eau en Bretagne - bilan 2010

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Revue/bulletin 21 mai 2012
Le bilan annuel 2010 de l'eau en Bretagne fait la synthèse des données régionales sur l'eau. Il fournit les résultats les plus récents disponib(...)


Panneau d'information sur l'île aux Moines

La police de l’environnement simplifiée et renforcée

26 janvier 2012
En application de la loi Grenelle 2, une ordonnance publiée le 11 janvier dernier réforme la police de l’environnement. Objectif : harmoni(...)


Mission interservices de l'eau et de la nature d'Ille-et-Vilaine

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Préfecture et service de l'Etat 18 novembre 2011
La Mission interservices de l'eau et de la nature d'Ille-et-Vilaine (Misen 35) est la structure de coordination départementale des services et(...)


Direction départementale de la cohésion sociale et de la protection des populations d'Ille et Vilaine

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Préfecture et service de l'Etat 18 novembre 2011
Depuis le 1er janvier 2010, les directions départementales de la cohésion sociale et de la protection des populations (DDCSPP) reprennent les c(...)


La qualité des eaux douces et littorales dans le finistère en 2010

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Brochure 01 juillet 2011
Comme chaque année depuis 1997, la Mission inter-services de l'eau (MISE) du Finistère publie un cahier en forme de "bilan". Le "(...)


Polices de l'eau

Rubrique 07 janvier 2011
« L’eau fait partie du patrimoine commun de la nation. Sa protection, sa mise en valeur et le développement de la ressource utilisable, dans l(...)


La qualité des eaux douces et littorales dans le finistère en 2009

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L’eau en Bretagne - bilan 2008

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Brochure 15 octobre 2009
Ce tableau de bord de l'eau en Bretagne éditer par la direction régionale de l'environnement vous permet de consulter les derniers résultats di(...)


Poissons morts

Polices de l'eau, entre actions administratives et judiciaires

Article 08 septembre 2008 (comment ça marche ?)
Il existe deux actions complémentaires en matière de polices de l'eau, l'une administrative et l'autre judiciaire.


Salle de traite

Police de l'eau : une harmonisation assurée par les missions interservices de l'eau

Article 08 septembre 2008 (comment ça marche ?)
Les missions interservices de l'eau (Mise) de chaque département veillent à l'articulation des actions de police de l'eau menées par les servic(...)


Police de l’eau : l’Onema renforce sa coopération avec les services départementaux de l’État

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Afin de lutter contre les atteintes aux milieux aquatiques et parvenir au bon état écologique des cours d’eau d’ici 2015, l’Onema coopère avec(...)


Bilan des activités de police de l'eau

Article 22 janvier 2008
En 2003, 604 dossiers administratifs ont été instruits au titre de la police de l'eau et des milieux aquatiques, 566 par la police de la pêche(...)


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