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Schéma directeur

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Consommation d'espace et politique foncière

Formation 24 mai 2012

Cette journée d'échanges a pour objectif d'organiser la rencontre entre différentes catégories d'acteurs pour qui le foncier constitue un enjeu en matière d'activité, de développement, ou de ressources naturelles.



Etat d'avancement des Scot en Bretagne en février 2011

Schémas de cohérence territoriale

Carte 01 avril 2011
Le Schéma de cohérence territorial (Scot) est un document de planification qui vise à définir les grandes orientations d'aménagement d'un pays, p(...)


Le schéma directeur d'aménagement et de gestion des eaux (Sdage) de 1996

Lien 09 avril 2008
Institué par la loi sur l'eau du 3 janvier 1992, le Sdage reprend l'ensemble des obligations fixées par la loi, les directives européennes ; il(...)


Inventaire et préservation des zones humides dans les plans locaux d’urbanisme

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Brochure 21 juin 2006
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Schéma directeur de prévision des crues du bassin Loire-Bretagne

Rapport/étude 12 avril 2006
Ce schéma directeur est destiné à définir l'organisation de la surveillance, de la prévision et de la transmission de l'information sur les cr(...)


Suivi de la mise en œuvre du schéma directeur d'aménagement et de gestion des eaux du bassin Loire-Bretagne - Tableau de bord 2000

Livre 03 octobre 2005
Ce tableau de bord fait le bilan des dernières années acquises. L'état du milieu naturel n'est pas significativement différent de l'année précé(...)