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Mesure de la qualité de l'air

Qualité de l’air : les seuils d’alerte abaissés

30 janvier 2012
Depuis le 1er janvier 2012, le calcul de l’indice de qualité de l’air a évolué pour prendre en compte la nouvelle réglementation sur les partic(...)


Propluvia

Propluvia

Lien 14 septembre 2011
Pour faire face à une insuffisance éventuelle de la ressource en eau en période d’étiage, les préfets sont amenés à prendre des mesures excepti(...)


Nombre d'arrêtés de catastrophe naturelle dans les communes bretonnes selon le type sur la période 1982-2010

Nombre d'arrêtés de catastrophe naturelle dans les communes bretonnes selon le type de catastrophes

Données 18 avril 2011
Entre 1982 et 2010, la Bretagne a été concernée par cinq grands types d’arrêtés de catastrophe naturelle en Bretagne : les mouvements de terrain,(...)


Nombre d'arrêtés de catastrophe naturelle par commune entre 1982 et 2010

Arrêtés de catastrophe naturelle en Bretagne

Carte 18 avril 2011
De 1982 à 2010, 5 200 classements en catastrophe naturelle ont été enregistrés en Bretagne. Cette carte en présente la répartition.


Atlas des réserves du Groupe mammalogique breton

Atlas des réserves du Groupe mammalogique breton

Lien 30 janvier 2009
Actuellement, le Groupe mammalogique breton (GMB) a mis en place un réseau de 78 sites protégés pour les mammifères dont 17 Havres de paix pou(...)


Arrêté cadre sécheresse en Ille-et-Vilaine du 8 janvier 2008

Lien 19 mars 2008
Arrêté cadre délimitant les zones d'alerte où sont définies les mesures de limitation ou de suspension des prélèvements d'eau du 1er mai au 31(...)


Arrêtés du 1er février 2008 relatif à l'interdiction d'utilisation des produits phytosanitaires à proximité de l'eau

Arrêtés du 1er février 2008 relatif à l'interdiction d'utilisation des produits phytosanitaires à proximité de l'eau

Lien 03 mars 2008
Arrêtés pris par chacun des quatre préfets de la région Bretagne. Ils complètent les conditions réglementaires nationales d’utilisation (arrêté(...)


Arrêté interministériel du 12 septembre 2006 relatif a l'utilisation des produits phytosanitaires

Lien 26 octobre 2006
Ce texte, signé par les ministres de l’Agriculture, de la Santé, et de l’Ecologie, remplace l’arrêté du 25 février 1975 et constitue depuis le(...)


Arrêté du 8 janvier 2001 : délimitation des zones sensibles

Lien 11 juillet 2006
Arrêté du 8 janvier 2001 modifiant l'arrêté du 23 novembre 1994 modifié portant délimitation des zones sensibles pris en application du décret(...)


Décret n°94-469 du 3 juin 1994 : Collecte et traitement des eaux usées

Lien 11 juillet 2006
Décret relatif à la collecte et au traitement des eaux usées mentionnées aux articles L. 372-1-1 et L. 372-3 du code des communes.


Arrêté du 9 janvier 2006 portant révision des zones sensibles dans le bassin Loire-Bretagne

Lien 11 juillet 2006
Les zones sensibles prévues à l'article 6 du décret du 3 juin 1994 susvisé sont étendues à l'ensemble des masses d'eaux de surface continentale(...)


Réglementation de la pêche en Ille-et-Vilaine

Lien 13 juin 2006
Période d’ouverture de la pêche, secteurs autorisés à la pêche de la carpe de nuit, tailles légales de captures, tailles des hameçons, modes de(...)


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